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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA DOMAINES
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L'ORT DEL BOSC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ORT DEL BOSC
DELTA DOMAINES, SICA SARL

Numéro de dépôt :
3050139
Date de dépôt :
31/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2020
L\'ORT DEL BOSC de DELTA DOMAINES

Présentation de la marque L'ORT DEL BOSC

Déposée le 31 août 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ORT DEL BOSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA DOMAINES domicilié(e) DOMAINE DU BOSC - 34450 - VIAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 949 614 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELTA DOMAINES domicilié(e) DOMAINE DU BOSC - 34450 - VIAS - France.

La marque L'ORT DEL BOSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ORT DEL BOSC est expirée depuis le 31 août 2020.

DELTA DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : LES BEAUX SITES , HERITAGE DES POETES , BLUSH , TERRES NOIRES , SATINE , ASH RIDGE , MAISON DES POURTHIE


DELTA DOMAINES, SICA SARL - DOMAINE DU BOSC - 34450 - VIAS - France - SIREN 329949614


DELTA DOMAINES - DOMAINE DU BOSC - 34450 - VIAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-06

Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436120 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30

Vins.